Règlement général du Forum

Charte du Forum





Titre I: Du pouvoir:


Article 1: Le pouvoir exécutif est détenu au sein de ce forum par tous les membres de l'alliance, à moins que ceux ci n'aient eux même choisis de renoncer à leurs droits.

Article 2: Ces droits sont accompagnés de devoir. Ainsi ils auront pour mission première de veiller à l'application de la présente charte, tout en la respectant eux même.
Afin d'en assurer le strict respect, ils disposeront de pouvoir de contraintes et de coercitions à l'encontre des contrevenants à la présente charte.

Article 3: Des procédures de concertation doivent être engagés au cas ou l'autorité de l'un des détenteurs du pouvoir exécutif rencontrerait un avis défavorable de la part d'un ou d'autres détenteurs du pouvoir susmentionné.
Après délibération, la sanction aura valeur de chose jugée et deviendra exécutoire sur le champ.

Article 4: Tous les membres du forum ne faisant pas partie de l'alliance doivent se soumettre à l'autorité des modérateurs et administrateurs, sous peine de mise en demeure, voire même d'exclusion définitive sans préavis, lorsque la faute en question est jugée inexcusable.
Cette faute est laissée à l'appréciation seule de l'administrateur en question.
Une délibération ultérieure pourrait permettre à l'annulation rétroactive de la décision.



Titre 2: De la tolérance :


Article 5: Le présent forum est soumis au respect naturel qu'engendre tout rapport humain.

Article 6: Corrélativement, la tolérance se doit régir les relations entretenus au sein de ce forum.
Toute contravention à cette dernière pourra donc légitimement engager la responsabilité des commettants, en vertu des pouvoirs qui sont conférés aux administrateurs de ce forum, et ce conformément au Titre I de la présente charte.

Article 7: La tolérance suggère que soit strictement prohibé les propos à caractère raciste, antisémite, xénophobe, homophobe. Cette liste n'est point exhaustive.

Article 8: En outre, chacun des membres de ce forum dispose d'une totale liberté d'expression qui s'exercera dans le cadre des précédents Articles de la présente Charte.
La tolérance se doit de rester le principe général conducteur de ce forum, même en l'absence des troubles spéciaux mentionnés à l'Article 7 de la présente Charte.



Titre 3: De la modération :


Article 9: Tout individu occupant le forum à un devoir de modération. Ce devoir suggère des interventions écrites limités dans le temps et dans l'espace.
Une libre appréciation de chaque détenteur du pouvoir exécutif quant au respect de ce principe sera ici de rigueur.

Article 10: Ce devoir de modération s'exercera dans le cadre des Titre 1 et 2 de la présente Charte, qui dispose de la tolérance, et des moyens qui pourront être mis en oeuvre afin de punir les contrevenants au principe de modération ainsi mis en lumière.

Article 11: Le devoir de modération incombe a chacun. Cela étant, il n'est pas en contradiction avec la liberté d'expression prévue à l'Article 8 de la présente Charte.
La censure n'est par conséquent pas admise sur ce forum, sauf cas exceptionnel et dérogatoire au principe de tolérance.

Article 12: La modération en appel à la magnanimité et à la sagacité de chacun. Faites en un usage droit et rigoureux, sous peine de sanction.
Néanmoins, le manque de discernement n'est pas une cause exonératoire de responsabilité la concernant.

Article 13: La Taverne déroge au principe de modération incombant à tout individu.
Cela étant, la tolérance y reste de mise.